fbpx

MENTIONS LÉGALES

Editeur du site Marketing Mentalist

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Marketing Mentalist l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BM Xpert LLC
Créateur : Bertrand Millet
Siège social :
BM Xpert LLC
1666 79th Street Causeway - Suite 412
North Bay Village FL 33141 (USA)
Mail : bertrand@bm-xpert.com
Tel : + 12163507354
Directeur ou Responsable de publication :
 Bertrand Millet
Webmaster : Bertrand Millet

Hébergement

o2switch
La société : o2switch (une société du groupe Zohey)
SAS au capital de 8 000 000€
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 - AS50474

Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L'ensemble des éléments visuels et textuels de ce site fait l'objet d'un dépôt INPI-Soleau

Propriété intellectuelle

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l'Éditeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l'Éditeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l'Éditeur.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Liens Hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers.

Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

Marketing Mentalist Logo
© 2019 - 2020 Marketing Mentalist. Tous droits réservés
linkedin facebook pinterest youtube rss twitter instagram facebook-blank rss-blank linkedin-blank pinterest youtube twitter instagram